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Fonds librement communicable. Attention: seules les informations concernant le producteur du fonds sont immédiatement consultables et reproductibles, toutes les autres (en particulier celles concernant des tierces personnes ou la puissance publique) sont soumises aux délais légaux prévus par le code du patrimoine par analogie avec les archives publiques.
La réutilisation des documents extraits du fonds est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de la propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d’application sur le site internet des ANMT).
L'entrée 2011 7 regroupe des archives de l'agence de Roubaix (Nord) de la compagnie d'assurance Lloyd Continental, reprise en 1999 par Swiss Life.
Ce fonds est entré aux Archives nationales du monde du travail en 2011.
Les éléments suivants figuraient sur la liste remise lors de la réception du fonds mais n'ont pas été identifiés lors de la saisie du bordereau :
L'entrée 2011 7 a été donnée aux Archives nationales du monde du travail le 21 mars 2011 par monsieur Luc Foulon, retraité de Swiss Life/Llyod Continental.
Les documents ont été reconditionnés et décrits à la pièce, sans toutefois qu'un classement organique n'ait été effectué, ce qui explique l'apparence composite du présent bordereau.
Cette entrée complète les deux précédentes effectuées auprès des Archives du monde du travail : 2005 62 et 2009 22.
Réalisé avec Ligeo Archives
